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Sénat remanie le texte sur l’interdiction des réseaux

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Septembre en vue : Macron pousse l’application

Le gouvernement affiche l’ambition d’appliquer la mesure dès septembre, tout en reconnaissant les défis à relever sur le plan administratif et juridique.

Les sénateurs ont apporté des ajustements, insistant sur des mécanismes de vérification d’âge et sur des mesures de responsabilisation des plateformes.

Des réactions restent mixtes: des associations familiales saluent l’objectif, tandis que les acteurs du numérique alertent sur l’efficacité et les coûts opérationnels.

Conformité européenne et options du Sénat

Du côté européen, Bruxelles rappelle la nécessité d’être en harmonie avec le cadre communautaire, notamment les règles qui gouvernent les services numériques.

Les échanges avec Bruxelles s’intensifient: les responsables évoquent d’éventuels aménagements visant à éviter les contentieux et à préserver l’intégrité du texte.

Malgré ces défis, le calendrier reste serré et les discussions publiques se poursuivent, avec une éventuelle adoption à l’automne.

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