Ce que le procès révèle sur le devoir de vigilance
Dans une affaire portée par des ONG et la Ville de Paris, TotalEnergies est confronté à des accusations autour de son devoir de vigilance. À la barre, le parquet a sorti une thèse inattendue: selon lui, le cadre législatif n’englobe pas le changement climatique.
Cette position, vue comme une défense du géant pétrolier, bouscule les attentes sur la responsabilité des multinationales face aux risques climatiques.
Si cette interprétation était retenue, elle pourrait modifier la manière dont les entreprises doivent gérer les risques et impacter les futures décisions judiciaires concernant le climat.
Réactions inattendues autour de l’intervention publique
Du côté des plaignants, l’intervention du parquet a suscité surprise et débats: c’est une tournure inédite qui transforme le cadre du procès et alimente la discussion sur la responsabilité climatique.
Les experts juridiques s’interrogent sur les implications pour l’ensemble des affaires à venir et sur la définition exacte du champ d’application du devoir de vigilance.
Pour l’instant, le procès se poursuit et la jurisprudence est en jeu: le verdict final n’est pas attendu dans l’immédiat et les arguments continueront de nourrir le décryptage public.